[article]
| Titre : |
Plongée dans le millefeuille de la fiscalité locale |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Patrick Roger, Auteur |
| Editeur : |
Le Monde Editions, 2018 |
| Article : |
p.9 |
| Note générale : |
Graphiques. |
| Langues : |
Français (fre) |
in Le Monde > 22806 (10/05/2018)
| Descripteurs : |
collectivité territoriale / impôt local
|
| Mots-clés : |
CESE (Conseil économique, social et environnemental) |
| Résumé : |
Le point sur les différentes composantes de la fiscalité locale, établi par le Conseil économique, social et environnemental (CESE) : le montant des ressources globales des collectivités territoriales en 2016, la part des impôts locaux ; l'évolution du montant des collectivités en 2015 et 2016 ; les trois taxes ménages, la complexité des dégrèvements et des compensations d'exonération, la péréquation "horizontale" et "verticale", la fiscalité des entreprises ; la question des compétences des collectivités territoriales ; les suggestions du CESE. Le système des impôts locaux : les ressources des collectivités territoriales, les recettes de fonctionnement, les impôts et les taxes perçus par les collectivités territoriales, la part des impôts locaux dans les recettes des collectivités locales, les principales recettes fiscales, les mécanismes de redistribution entre les collectivités. |
| Nature du document : |
documentaire |
| Genre : |
Article de périodique |
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