Archéologie du sel. Histoire du sel : Moderne, société / Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) (2016)  

Titre : Archéologie du sel. Histoire du sel : Moderne, société Type de document : document électronique Editeur : Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : impôt indirect Mots-clés : sel (composé chimique)  époque moderne (16e-18e siècle) Résumé : La gabelle, de la Renaissance à l'époque moderne. L'extension de l'impôt sur le sel et ses conséquences, le prix élevé du sel, le développement de la contrebande, sa suppression. Dessin d'un radeur de sel. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.inrap.fr/dossiers/Archeologie-du-Sel/Histoire-du-sel/Moderne-Societe# [...]

Archéologie du sel. Histoire du sel : Moyen Age, autres aspects sociaux / Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) (2016)  

Titre : Archéologie du sel. Histoire du sel : Moyen Age, autres aspects sociaux Type de document : document électronique Editeur : Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : impôt indirect Mots-clés : sel (composé chimique)  Moyen Age (5e-15e siècle) Résumé : La gabelle, ou impôt sur le sel, au Moyen Age. Sa création et sa généralisation, son fonctionnement ; la contrebande de sel. Tableau "Le grenier à sel" ; gravure de l'ancien Hôtel des Fermes à Bordeaux. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.inrap.fr/dossiers/Archeologie-du-Sel/Histoire-du-sel/Moyen-Age-Autres [...]

Combien pèsent les taxes à la pompe ? / Yann Mens / Alternatives économiques (2022) in Alternatives économiques, 427 (octobre 2022)

[article]  inAlternatives économiques > 427 (octobre 2022) Titre : Combien pèsent les taxes à la pompe ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Yann Mens Editeur : Alternatives économiques, 2022 Article : p.68-69 Langues : Français (fre) Descripteurs : carburant / impôt indirect / pays de l'Union européenne Résumé : Le point sur la part des taxes dans le prix du carburant à la pompe dans les pays de l'Union européenne. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article]

Taxe GAFA : l'OCDE veut un accord mondial en 2020 / Le Monde Editions (2019) in Le Monde, 23033 (30/01/2019)

[article]  inLe Monde > 23033 (30/01/2019) Titre : Taxe GAFA : l'OCDE veut un accord mondial en 2020 Type de document : texte imprimé Editeur : Le Monde Editions, 2019 Article : p.3 du Cahier Eco Langues : Français (fre) Descripteurs : impôt indirect Mots-clés : Google  Facebook  Apple  Amazon Résumé : Dossier consacré à la taxation des GAFA en 2019. Enquête sur l'accord signé par 127 pays de l'OCDE sur de nouvelles règles fiscales qui taxeraient les GAFA : le constat d'une évasion fiscale des revenus des entreprises dont les activités numériques sont immatérielles, le développement de nouveaux critères objectifs d'ici à 2020, la mise en place de taxes GAFA dans certains pays, l'évolution des Etats-Unis quant au multilatéralisme en matière de fiscalité, deux thèmes principaux aux différentes mesures envisagées (la réallocation des droits à imposer et la mise en place d'un système d'imposition minimum ciblant les entreprises réalisant des profits dans des pays à fiscalité faible). Le point sur la taxation des entreprises du Net au Royaume-Uni, en Italie et en Espagne. Encadré : le projet français annoncé par Bruno Le Maire, ministre de l'Economie qui propose une taxation provisoire en attendant un accord européen. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage [article]