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Huit ans après les faits, l'affaire EADS devant les juges / Audrey Tonnelier / Le Monde Editions (2014) in Le Monde, 21682 Eco (03/10/2014)
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Titre : Huit ans après les faits, l'affaire EADS devant les juges Type de document : texte imprimé Auteurs : Audrey Tonnelier, Auteur Editeur : Le Monde Editions, 2014 Article : p.4 Langues : Français (fre)
in Le Monde > 21682 Eco (03/10/2014)Descripteurs : criminalité économique / procès Mots-clés : Groupe EADS (European Aeronautic Defense and Space Company) Résumé : Dossier consacré au procès EADS au tribunal correctionnel en 2014 concernant les soupçons de délits d'initiés. Rappel des faits ; les personnalités qui comparaissent ; les accusations portant sur l'enrichissement indu des prévenus ; les peines encourues. Rappel du précédent procès par la Commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF) qui a déjà jugé les dirigeants d'EADS en 2009 ; les interrogations autour de ce double système judiciaire (administratif et pénal). Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage [article]
Titre : Il y a 25 ans, le premier procès filmé Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2017 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : crime contre l'humanité / procès Mots-clés : Barbie, Klaus (1913-1991) télévision (média) 1980-1989 Résumé : Retour sur le procès du criminel nazi Klaus Barbie, de mai à juillet 1987 à Lyon, premier à être filmé en France conformément à la loi Badinter : la loi de 1881 sur la liberté de la presse ; la loi de 1985 qui autorise l'enregistrement audiovisuel ou sonore de certaines audiences publiques ; 5 procès filmés ou sonorisés dans le cadre de la loi ; témoignage de Robert Badinter. Encadré : les crimes contre l'humanité de Klaus Barbie. Vidéo : l'ouverture du procès de l'ancien chef de la Gestapo. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/la-justice-dans-lhistoir [...] L'Irak et les Etats-Unis tournent la page Blackwater / Hélène Sallon / Le Monde Editions (2015) in Le Monde, 21849 (16/04/2015)
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Titre : L'Irak et les Etats-Unis tournent la page Blackwater Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène Sallon, Auteur Editeur : Le Monde Editions, 2015 Article : p.5 Langues : Français (fre)
in Le Monde > 21849 (16/04/2015)Descripteurs : Etats-Unis / Irak / procès Mots-clés : métier : défense et sécurité Résumé : Le point sur la condamnation par la justice américaine, le 13 avril 2015, des responsables de la fusillade en 2007 à Bagdad, en Irak : la visite officielle du Premier ministre irakien Haïder Al-Abadi à Washington ; les peines infligées à quatre mercenaires américains de l'entreprise de sécurité privée américaine Blackwater ; les faits ; les résultats de l'enquête du FBI ; les conséquences de la privatisation de la guerre en Irak ; les contrats signés par Blackwater en Irak ; la question du rôle des sociétés de sécurité sur les zones de conflits ; la suite du procès au civil. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article]L'irresponsabilité pénale en question / Le Monde Editions (2021) in Le Monde, 23737 (04/05/2021)
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Titre : L'irresponsabilité pénale en question Type de document : texte imprimé Editeur : Le Monde Editions, 2021 Article : p.32-34 Langues : Français (fre)
in Le Monde > 23737 (04/05/2021)Descripteurs : meurtre / procès Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Dossier consacré à la question de l'irresponsabilité pénale dans le contexte du procès sur le meurtre de Gisèle Halimi. Entretien avec la sociologue Caroline Protais, au sujet du principe d'irresponsabilité pénale : l'origine du principe d'irresponsabilité pénale depuis le code babylonien ; l'article 122.1 ; l'évolution de l'irresponsabilité pénale depuis les années 1950 ; les raisons de la restriction du champ de l'irresponsabilité pénale ; l'évolution de la connaissance de la maladie mentale ; la question de l'évolution de l'hôpital psychiatrique ; l'articulation entre la consommation de drogue et le principe d'irresponsabilité ; l'explication au sujet des conclusions des experts dans l'affaire Sarah Halimi ; le caractère antisémite du meurtre de Sarah Halimi ; la question de l'idée de la reformulation de la loi avancée par le chef de l'Etat Emmanuel Macron. Les arguments du psychiatre Daniel Zagury, auteur de l'expertise initiale du meurtrier de Sarah Halimi en faveur d'une réforme du régime de l'irresponsabilité pénale. Point de vue du juriste Nicolas Molfessis, sur l'arrêt Halimi rendu par la Cour de cassation : la justification apportée par le procureur général François Molins ; la multiplication des incompréhensions ; les interrogations sur la soumission de la Cour de cassation à la loi. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article]Itinéraires en ordre dispersé de dix apprentis djihadistes / Soren Seelow / Le Monde Editions (2016) in Le Monde, 22199 (29/05/2016)
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Titre : Itinéraires en ordre dispersé de dix apprentis djihadistes Type de document : texte imprimé Auteurs : Soren Seelow, Auteur Editeur : Le Monde Editions, 2016 Article : p.8 Langues : Français (fre)
in Le Monde > 22199 (29/05/2016)Descripteurs : procès / terrorisme Résumé : Enquête sur le destin de dix hommes français et sur leur itinéraire dans le djihadisme, lors du procès de la filière de Strasbourg, en 2016 : le jugement des 7 rescapés de cette cellule ; le départ en Syrie et la ; la formation au combat et les luttes entre factions djihadistes ; le retour en France de certains djihadistes du groupe strasbourgeois et la peine de prison encourue. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage [article]IVG : la conversion du Dr Paul Milliez / Annick Cojean / Le Monde Editions (2022) in Le Monde, 24211 (08/11/2022)
Permalink"J'ai été jurée aux assises " / Cyril Azouvi / Prisma presse (2021) in Ca m'intéresse, 482 (avril 2021)
PermalinkJeanne d'Arc et son temps / Jean-Jacques Greif / Mango (1999)
PermalinkJeanne : portrait griffonné du greffier / Claude Gauvard / Sophia Publications (2022) in L'Histoire, 492 (février 2022)
PermalinkUn jugement très sévère après la tempête Xynthia / Pascale Robert-Diard / Le Monde Editions (2014) in Le Monde, 21743 (13/12/2014)
PermalinkJuger le 13 novembre / Noëlle Herrenschmidt / La Martinière (2022)
PermalinkLes juges d'instruction en accusation. Procès Carlton : un acharnement judiciaire ? / Franck Johannès / Le Monde Editions (2015) in Le Monde, 21814 (06/03/2015)
PermalinkLa justice américaine fait plier BNP Paribas / Stéphane Lauer / Le Monde Editions (2014) in Le Monde, 21602 Eco (02/07/2014)
PermalinkLa justice confrontée à la crise profonde de l'expertise psychiatrique / Jean-Baptiste Jacquin / Le Monde Editions (2021) in Le Monde, 23792 (07/07/2021)
PermalinkJustice de l'épuration à la fin de la seconde guerre mondiale / denis Salas / Ministère de la Justice (2017)
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