44 départements perdus / Aurélien Lignereux / Société d'éditions scientifiques (2014) in L'Histoire, 401 (juillet 2014)

[article]  inL'Histoire > 401 (juillet 2014) Titre : 44 départements perdus Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélien Lignereux, Auteur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 2014 Article : p.34-37 Note générale : Carte. Langues : Français (fre) Descripteurs : droit de la nationalité / paix / Premier Empire : 1804-1815 Mots-clés : frontière territoriale Résumé : Retour sur les conséquences du traité de paix de Paris signé le 30 mai 1814 qui définit les nouvelles frontières de la France : la perte de 44 départements et la fin de la France impériale, la question de la nationalité française et de l'identité du pays. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article]

Les aliens de Lettonie / François-Damien Bourgery / Radio France Internationale (RFI) (2015)  

Titre : Les aliens de Lettonie Type de document : document électronique Auteurs : François-Damien Bourgery Editeur : Radio France Internationale (RFI), 2015 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit de la nationalité / Lettonie / minorité ethnique Résumé : Les aliens de Lettonie, nom donné aux non-citoyens du pays. La part des non-citoyens dans la population, la situation des russophones après l'indépendance en 1991, l'examen de naturalisation, les origines ethniques des habitants en Lettonie et à Riga. Témoignages de russophones non-citoyens. Les raisons de la division entre Lettons et russophones concernant la période soviétique. L'ancien siège du KGB à Riga depuis 1940, devenu musée en 2014. Le problème de la naturalisation pour les non-citoyens russophones, la demande du droit de vote. Témoignage audio de l'avocate Elizabete Krivcova sur les raisons du refus par les russophones de la version lettone de l'histoire. La position intransigeante du gouvernant letton sur la question de la naturalisation et de l'intégration des non-citoyens. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://webdoc.rfi.fr/lettonie-russie-aliens-russes-non-citoyens/

Cette déchéance qui remue les militants PS / Le Monde Editions (2016) in Le Monde, 22080 (12/01/2016)

[article]  inLe Monde > 22080 (12/01/2016) Titre : Cette déchéance qui remue les militants PS Type de document : texte imprimé Editeur : Le Monde Editions, 2016 Article : p.1,7 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit de la nationalité / lutte politique / militantisme / parti socialiste Résumé : Reportage consacré à la situation des militants du Parti socialiste (PS) face au débat sur la déchéance de nationalité : les divergences de points de vue entre le gouvernement et les militants sur la déchéance de nationalité ; les initiatives pour lutter contre le projet (lettre ouverte, page Facebook…) ; les arguments contre le projet de loi. Encadré : sondage. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage [article]

Chypre : le scandale des "passeports en or" / Isabelle Mandraud / Le Monde Editions (2020) in Le Monde, 23330 (12/01/2020)

[article]  inLe Monde > 23330 (12/01/2020) Titre : Chypre : le scandale des "passeports en or" Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Mandraud, Auteur Editeur : Le Monde Editions, 2020 Article : p.18-20 Note générale : Carte, statistiques. Langues : Français (fre) Descripteurs : droit de la nationalité / Europe / investissement étranger Résumé : Dossier consacré à la cession de nationalité contre investissements en Europe. Le point sur la pratique de l'île de Chypre consistant à octroyer des passeports de l'Union européenne et la nationalité chypriote contre investissement : la pratique de programmes de citoyenneté pour les investisseurs étrangers ; le projet de déchoir certaines personnes ou certains groupes considérés comme douteux ; les difficultés économiques engendrées par le blanchiment d'argent ; les autres pays européens pratiquant la cession de nationalité ; les nouveaux critères d'éligibilité à l'obtention d'un passeport. Carte et chiffres de l'activité des pays qui vendent un passeport européen ou qui délivrent un permis de résidence à des investisseurs. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article]

Cinq déchéances de nationalité d'un coup / Soren Seelow / Le Monde Editions (2015) in Le Monde, 21998 (08/10/2015)

[article]  inLe Monde > 21998 (08/10/2015) Titre : Cinq déchéances de nationalité d'un coup Type de document : texte imprimé Auteurs : Soren Seelow, Auteur Editeur : Le Monde Editions, 2015 Article : p.11 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit de la nationalité / législation / terrorisme Résumé : Enquête sur la déchéance de nationalité demandée par le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve pour cinq binationaux condamnés en 2007 par la justice française pour l'attentat de Casablanca en 2003 et ayant appartenu au Groupe islamique combattant marocain (GICM) : les déchéances de nationalités depuis 2000 ; la revendication de l'attentat de Casablanca ; le parcours des cinq hommes ; leurs arguments en faveur de la contestation de la déchéance de leur nationalité ; les arguments en faveur des soupçons des services de l'Etat. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage [article]

"Les conditions d'accès à la nationalité doivent être revues" / Brice Hortefeux / Le Monde Editions (2015) in Le Monde, 21903 (19/06/2015)

Permalink

Déchéance : Hollande et Valls inflexibles / Thomas Wieder / Le Monde Editions (2015) in Le Monde, 22069 (30/12/2015)

Permalink

Déchéance de nationalité / Le Monde Editions (2016) in Le Monde, 22098 (02/02/2016)

Permalink

Déchéance de nationalité : les binationaux amers / Julia Pascual / Le Monde Editions (2016) in Le Monde, 22074 (05/01/2016)

Permalink

Déchéance de nationalité : la gauche se fracture / Patrick Roger / Le Monde Editions (2015) in Le Monde, 22068 (29/12/2015)

Permalink

La déchéance de nationalité heurte la gauche. La double faute de François Hollande / Le Monde Editions (2015) in Le Monde, 22065 (25/12/2015)

Permalink

Déchéance de nationalité : Hollande à l'écoute / Raphaëlle Besse-Desmoulières / Le Monde Editions (2016) in Le Monde, 22091 (24/01/2016)

Permalink

Déchéance de nationalité : une révision n'est pas nécessaire / Robert Badinter / Le Monde Editions (2016) in Le Monde, 22102 (06/02/2016)

Permalink

Déchéance de nationalité : Valls condamné à trancher / Jean-Baptiste Jacquin / Le Monde Editions (2015) in Le Monde, 22060 (19/12/2015)

Permalink

Déchéance : une polémique qui n'en finit pas / Le Monde Editions (2016) in Le Monde, 22077 (08/01/2016)

Permalink